Mis à jour le 22 juillet 2016

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Résumé des conditions de citation

1. Sous réserve et après vérification du respect des droits de propriété intellectuelle qui leurs sont attachés, les informations mises à disposition sur ce site et dans nos publications peuvent être réutilisées, à conditions que celles-ci ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées au besoin.

2. La citation de notre structure, en cas de réutilisation des contenus de notre site et de nos publications est impérative, de même que la citation du nom du partenaire impliqué dans la création de ce contenu. Pour cela, merci de sourcer convenablement et rigoureusement les contenus repris. Exemple : "Source : Centre Ressource du Développement Durable (Cerdd) publié en 2016." Pour plus de détails, voir paragraphe ci-dessous "Modalités de citation détaillées".

3. Pour vous assurer de réutiliser les contenus dans de bonnes conditions et connaître en détail les modalités de citation, l'ensemble des consignes et droits vous sont résumé dans les paragraphes suivants. Vous pouvez également consulter les conditions détaillées de la Licence Creative Commons.

Modalités de citation détaillées

Sourcing

> Citation de contenu simple (paragraphe texte) :

"Source : Centre Ressource du Développement Durable (Cerdd)".

> Reprise d'un ou plusieurs graphiques :

pour chacun, "Source : Centre Ressource du Développement Durable (Cerdd), d'après [SOURCES DU GRAPHIQUE], données 2015".

> Citation de contenu importante (plusieurs paragraphes) avec un ou plusieurs graphiques :

pour chaque graphique, "Source : Centre Ressource du Développement Durable (Cerdd), d'après [SOURCES DU GRAPHIQUE], données 2015" ainsi que le document source "Site web du Cerdd, www.cerdd.org [URL] " ou "D'après le Cerdd - Guide "Repères pour une alimentation durable" (nom de la publication), Édition 2014 ".

Lorsque la quantité de contenu reprise est important, merci d'insérer notre logo, disponible sur cette page.

Licence Creative Commons

Vous êtes autorisé à :

  • Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats.
  • Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel pour toute utilisation, y compris commerciale.

L'Offrant ne peux retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence. Les termes sont ceux de la licence Creative Commons cc-by-sa v3.0.

Selon les conditions suivantes :

  • Attribution — Vous devez créditer l'Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'Oeuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l'Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Oeuvre.
  • Partage dans les Mêmes Conditions — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l'Oeuvre originale, vous devez diffuser l'Oeuvre modifiée dans les même conditions, c'est à dire avec la même licence avec laquelle l'Oeuvre originale a été diffusée.
  • No additional restrictions — Vous n'êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser l'Oeuvre dans les conditions décrites par la licence.

Notes supplémentaires

  • Offrant : Centre Ressource du Développement Durable (Cerdd)
  • Oeuvre à disposition : Ensemble des contenus mis à disposition sur ce site : contenus écrits, publications, vidéos, données, graphiques, hors iconographies et contenus dont le propriétaire, les droits et les conditions de citations sont spécifiques et précisées.

> Vous n'êtes pas dans l'obligation de respecter la licence pour les éléments ou matériel appartenant au domaine public ou dans le cas où l'utilisation que vous souhaitez faire est couverte par une exception.

> Aucune garantie n'est donnée. Il se peut que la licence ne vous donne pas toutes les permissions nécessaires pour votre utilisation. Par exemple, certains droits comme les droits moraux, le droit des données personnelles et le droit à l'image sont susceptibles de limiter votre utilisation.

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