Appels à projets
Mis à jour le 16 novembre 2023
Découvrez une sélection d'appels à projets, appels à manifestation d’intérêt, appels à contributions... lancés par les partenaires de notre réseau en Hauts-de-France.
APPELS À PROJETS DE NOS PARTENAIRES
Synthèse des dispositifs de l'ADEME à novembre 2023
Synthèse des dispositifs EC en HdF
Format : PDF Poids : 326,00 ko
Synthèse des dispositifs énergie
Format : PDF Poids : 631,13 ko
Synthèse des dispositifs fonds chaleur
Format : PDF Poids : 711,47 ko
NOVEMBRE 2023
- Appel à manifestation d'intérêt (AMI) - collectif de territoires en transition alimentaire (24/11/2023)
Terre de liens Hauts-de-France, le BASIC et Bio en Hauts-de-France lancent un AMI "accompagnement collectif de territoires : un incubateur de projets économiques et fonciers pour la transition alimentaire et agricole des Hauts-de-France". Cet AMI propose à huit intercommunalités des Hauts-de-France d’intégrer un accompagnement sur deux ans alternant des temps collectifs pour : mieux appréhender les enjeux du système alimentaire des Hauts-de-France et la manière dont ils se déclinent sur votre territoire, intégrer dans votre politique les recommandations des prospectives alimentaires et agricoles (Afterres 2050, TYFA de l’IDDRI, Scénario INRAE), avoir accès et analyser de nombreuses données territorialisées grâce au nouvel outil numérique SISTA (Système d’Information pour les Transitions Alimentaires) créé par le BASIC.
AMI collectif de territoires en transition alimentaire
Format : PDF Poids : 675,65 ko
Formulaire AMI collectif de territoires en transition alimentaire
Format : VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT Poids : 201,40 ko
DÉCEMBRE 2023
L'Appel à communs sobriété et résilience des territoires de l’ADEME vise à rassembler tous les acteurs volontaires pour produire des ressources ouvertes – les communs – contribuant fortement aux enjeux d’atténuation et d'adaptation aux changements climatiques par la création et le partage de ces communs.
Dispositif inédit, le fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires, aussi appelé « Fonds vert », va aider les collectivités à renforcer leur performance environnementale, adapter leur territoire au changement climatique et améliorer leur cadre de vie. Il est doté de 2 milliards d'euros de crédits déconcentrés aux préfets pour le financement des projets présentés par les collectivités territoriales et leurs partenaires publics ou privés. 13 aides sont liées au programme et sont précisées au travers de 13 cahiers d’accompagnement synthétiques (8 à 10 pages) qui précisent le contexte, la nature des projets éligibles, les porteurs de projets ciblés, les montants de subventions attribuables, les modalités de candidature.
Pour les Hauts-de-France, la mesure du Fonds vert dédiée aux friches constitue une priorité et une enveloppe de 40 M € lui est réservée. Sont éligibles les projets de recyclage d’une friche dans le cadre d’une opération d’aménagement : projet à vocation économique, résidentiel, équipement public, action de renaturation ou projet présentant une vocation mixte. Les projets de reconversion attendus peuvent couvrir tous types d’usage, pérenne ou transitoire.
JANVIER 2024
Cet appel à projets de l'ADEME cible tout particulièrement les territoires peu denses et/ou ruraux, les villes moyennes, les périphéries des communautés d’agglomérations, urbaines ou des métropoles. Son objectif : développer le système vélo dans les territoires à travers l'accompagnement à la définition, l'expérimentation et l'animation de pistes cyclables.
Dispositifs PERMANENTS
Le Centre ressource en écomobilité (Crem) souhaite recenser sur le territoire des Hauts-de-France des initiatives locales émergentes, portées par des groupes de citoyens, dans le domaine des alternatives à la voiture individuelle.
La Région Hauts-de-France est engagée à soutenir et accompagner l’éducation de la jeunesse. Parmi les moyens dont elle dispose pour mener à bien cet objectif, figure le dispositif Génération+ qui cherche à doter les lycées de ressources financières supplémentaires pour la mise en œuvre de projets pédagogiques ambitieux. Parmi les thématiques priorisées, la Région a souhaité faire figurer rev3, la déclinaison en Hauts-de-France de la Troisième Révolution Industrielle. L’appel à projets Génération+ rev3 vise ainsi à faire connaître et partager cette dynamique de transition initiée en 2013.
Le programme ACTEE, Action des Collectivités Territoriales dans l'Efficacité Énergétique, vise à partager aux collectivités et ceux qui les accompagnent des outils d'aide au passage à l'acte dans la rénovation énergétique des bâtiments publics. Il organise régulièrement des appels à manifestation d'intérêt (AMI), sur un type de bâtiment, et finance les études, postes d'économes de flux accompagnant la réflexion en complément des CEP, et équipements permettant de préparer le passage à l'action.
Pour définir une stratégie d'intervention efficace, qui permet de rassembler les partenaires autour du projet, des études préparatoires sont indispensables. L'Anah peut participer à leur financement, il faut pour cela vous adresser à votre Direction départementale des territoires (DDT). Celle-ci met à votre disposition les outils statistiques et méthodologiques nécessaires pour bien calibrer les besoins de rénovation énergétique du parc privé sur votre territoire.
La Région Hauts-de-France lance un appel à manifestation d'intérêt pour recenser l'ensemble des projets pouvant participer au développement des filières d'alimentation de proximité. Elle souhaite agir pour le développement d’un approvisionnement en circuits courts et de proximité, dans la filière alimentaire régionale, en favorisant la rencontre de l’offre et de la demande. Faites-vous connaître en répondant à l’Appel à manifestation d’intérêt « Je mange local » !
Introduits par la Loi d’Avenir pour l’Alimentation, l’Agriculture et la Forêt d’octobre 2014, les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) visent à « rapprocher les producteurs, les transformateurs, les distributeurs, les collectivités territoriales et les consommateurs, et à développer l’agriculture sur les territoires et la qualité de l’alimentation ». Un PAT est entendu comme un projet global visant à renforcer l’agriculture locale, l’identité culturelle du terroir, la cohésion sociale et la santé des populations pour une articulation renforcée entre « bien produire » et « bien manger » (agro-écologie, circuits courts, éducation à l’alimentation, agritourisme, etc.).
Le dispositif de labellisation des PAT identifie et recense les démarches PAT et en assure la visibilité aux niveaux régional et national. Il permet aux porteurs de projets d’avoir accès à la marque collective « PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL reconnu par le ministère de l’agriculture » et au logo associé. Le réseau ainsi créé contribue à un échange de bonnes pratiques entre les acteurs et à un soutien méthodologique. Il favorise aussi l’émergence de nouveaux Projets Alimentaires Territoriaux. La labellisation est attribuée pour une durée de 3 ans, reconductible sous conditions mais n’apporte pas de financements spécifiques.
Le dossier de candidature peut être déposé tout au long de l’année à la Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (DRAAF).
Le Centre Commun de Recherche (CCR, acronyme anglais JRC, pour Joint Research Center), laboratoire de recherche scientifique et technique de l'Union européenne, a ouvert un appel à manifestation d’intérêt visant à stimuler la coopération thématique interrégionale dans le cadre de la Plateforme de spécialisation intelligente pour l’énergie. La Plateforme européenne de spécialisation intelligente pour l’énergie (S3P Énergie, S3 pour Smart Specialization Strategy) a pour objectif d’aider les régions à coordonner, rationaliser et planifier leurs stratégies énergétiques.
L’appel à projet « Mets la transition dans ton quartier » porté par la Métropole Européenne de Lille dans le cadre de son Plan Climat-Énergies Territorial soutient des initiatives de transition citoyennes, d’intérêt collectif qui répondent concrètement aux enjeux de la transition énergétique, écologique et sociale, et qui favorisent le passage à l’action des citoyens. Tous les champs peuvent être couverts : faciliter la pratique du vélo ou de la marche, réduire et revaloriser ses déchets, économiser de l’énergie, produire et consommer local, être garant de la biodiversité …
Pour améliorer l’adéquation valeurs / pratiques, valoriser ses plus-values (reconnaissance, visibilité), clarifier sa stratégie globale et renforcer un projet commun, améliorer son efficacité sociale, environnementale, économique, permettre aux salariés, bénévoles, partenaires, usagers, de s’approprier les enjeux ESS, mieux connaître d’autres acteurs ESS et participer à des dynamiques territoriales... entrez dans une démarche progrès en économie sociale et solidaire avec l'APES !
Faute d’investissements, bâtir une région des Hauts-de-France plus durable et plus connectée relèverait de la seule déclaration d’intention. Pour réussir la métamorphose du tissu économique régional, le Conseil régional et les CCI Hauts-de-France se donnent les moyens de #rev3 et élargissent la palette du financement, en créant un fonds d’investissement entièrement dédié aux projets Troisième Révolution industrielle – une première en France.