Synergies transfrontalières. Plastiques.
- ressource
Dans le cadre de l'animation régionale de l'EIT (Écologie industrielle et territoriale) en Hauts-de-France, le Réseau COM'EIT a commandé une étude sur les synergies transfrontalières. Ce document, publié en avril 2025, est un guide pratique sur les synergies transfrontalières de valorisation des déchets plastiques, principalement entre la France et la Belgique.
Ce document est un guide pratique sur les synergies transfrontalières de valorisation des déchets plastiques, principalement entre la France et la Belgique mais applicable à toute l'Union européenne. Il classe les synergies en quatre niveaux de complexité (faciles, simples, compliquées, impossibles) selon le type de déchet, son statut (produit usagé, sous-produit ou déchet) et les procédures administratives nécessaires (information simple, notification préalable, etc.).
L'étude porte sur :
- Des synergies ayant pour objet la valorisation et non l’élimination des matières/déchets,
- Des transferts intra-UE (France ↔ Belgique),
- Le droit applicable à compter du 21 mai 2026, c’est-à-dire l’application du Règlement n° 2024/1157 du Parlement européen et du Conseil relatif aux transferts de déchets (RTD).
D'autres études identiques sont réalisées sur les filières bois et textile.
Le réseau COM'EIT, porté par la région Hauts-de-France et l'ADEME Hauts-de-France, met a disposition ces fiches au réseau national Synapse.
Identification du document
- Auteur: Réseau COM'EIT
- Date de publication : April 2025
- Taille du document : 24
- Échelle géographique : Européenne