Mis à jour le 18 avril 2017

Découvrez les appels à projets et les appels à contributions lancés par les partenaires de notre réseau.

AVRIL 2017

Pour sa 15e édition, le programme fait peau neuve, il labellisera 100 projets et primera 6 grands projets, qui réparent le pays et contribuent à l’insertion des jeunes, la réussite éducative et au vivre ensemble dans nos territoires. « Fais nous rêver » s’ouvre aux entreprises françaises qui mettent en place des projets de responsabilités sociale autour de l’éducation par le sport, à travers l’embauche de jeunes sans qualification par exemple.

Face aux défis environnementaux, la Fondation de France souhaite accompagner l’émergence et le dynamisme d’initiatives collectives dans les territoires, à la recherche de solutions locales pour relever les défis environnementaux. Quel que soit le territoire, rural, littoral, urbain, péri-urbain, montagnard, cet appel à projets se propose d’aider les citoyens à participer à la transition écologique et à œuvrer ensemble en faveur de la qualité de l’environnement. Cet appel à projets s'adresse en priorité aux organismes à but non lucratif.

La Métropole Européenne de Lille accompagne les familles à changer leurs habitudes de consommation ! L’appel à projets « Mets les familles au défi du zéro déchet ! » porté par la MEL dans le cadre de son Plan Climat-Energies Territorial a pour objectif de favoriser l’émergence de dynamiques métropolitaines et citoyennes contribuant à réduire la part des émissions directes et indirectes résultant des modes de vie, estimée à environ 50% des émissions de gaz à effet de serre.

Dans la continuité de l’accord de Paris sur le climat, vous vous interrogez sur votre stratégie afin d’anticiper le monde bas carbone de demain. L’ADEME vous accompagne dans votre démarche et lance à cet effet un appel à candidatures auprès des PME et ETI.

L’objectif de ce projet est d’expérimenter jusqu’à fin 2017 la méthodologie ACT (Assessing low Carbon Transition, développée à l’international en collaboration avec l’ONG anglaise CDP) auprès d’une trentaine de PME ou ETI en France dans les secteurs suivants : production d’électricité, construction automobile, commerce de détail, agroalimentaire et construction. Cette méthode permet d’évaluer la stratégie des entreprises vis-à-vis des exigences d’un monde bas carbone.

MAi 2017

Le Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer a lancé l'opération 10 000 Coins Nature dans les écoles et les collèges. Il s'agit pour les collectivités en TEPCV (Territoires à Énergie Positive pour la Croissance Verte) qui le souhaitent de demander une subvention au ministère pour la mise en place d'un coin nature dans son école et/ou ses établissements scolaires. La subvention est de 500€ et doit couvrir au minimum 80% des dépenses à engager. Ce qui veut dire que le budget global du projet doit être supérieur à 625€ pour que la subvention soit allouée.

La Région Hauts-de-France souhaite recenser les initiatives privées et territoriales via un appel à manifestation d’intérêt (AMI). Ces projets permettront de réactualiser la connaissance et la compréhension des enjeux, notamment sur les aspects logistiques et organisationnels. La Région pourra éventuellement apporter un soutien aux projets identifiés, en fonction des demandes et des moyens alloués.

JUIN 2017

La Région a mis en œuvre comme première déclinaison de sa nouvelle politique, un appel à projets, intitulé "La nature chemins", dont l’objectif est de contribuer à la restauration de ces infrastructures naturelles multifonctionnelles.Cet appel à projets vise à apporter un soutien financier régional auprès des communes et leurs groupements ou des associations ayant obtenu un accord communal ou intercommunal pour des projets de plantation de haies et d’installation de bandes refuges herbacées le long des chemins et voies communales ou communautaires.

JUILLET 2017

L'agence de l'eau Artois-Picardie organise un nouvel appel à projets autour de la gestion intégrée et préventive des eaux pluviales par les entreprises suite au succès rencontré en 2016. Il est doté d'une enveloppe de deux millions d'euros. Il vise à financer des projets d'infiltration des eaux de pluie par des sites privés (industriels, tertiaires ou commerciales). Par ailleurs, il peut aussi financer des projets de récupération et réutilisation d'eaux de pluie dans les procédés de fabrication. Enfin quand les solutions alternatives ne peuvent pas être appliquées, il peut aussi financer des projets de stockage/restitution.

Septembre 2017

Il vise à identifier des porteurs de projets du monde agricole, de l’industrie ou de l’agroalimentaire mais aussi collectivités territoriales, pour mieux les accompagner dans leurs démarches en phase amont.

 Pour mettre en œuvre la transition énergétique, le Ministre de l'énergie, de l'environnement et de la mer (MEEM) a fixé des objectifs ambitieux de déploiement de nouvelles capacités de production d'électricité solaire dans l'arrêté du 24 avril 2016 : il est prévu une augmentation de la capacité actuelle de 6 700 MW à 10 200 MW à fin 2018, et 18 200 à 20 200 MW en 2023. Pour atteindre ces objectifs, la Ministre de l'énergie a lancé l'appel d'offres pour 210 MW de nouvelles centrales solaires innovantes. Les nouvelles capacités attendues sont réparties en trois tranches de candidature de 70 MW, espacées chacune d'un an.

DÉCEMBRE 2017

Le Conseil régional Hauts-de-France lance son premier appel à manifestation d’intérêt (AMI) pour l’innovation sociale. Le but : repérer des bonnes pratiques pour les faire connaître et les accompagner. L'appel à manifestation d'intérêt est adressé aux structures porteuses d'un projet d'innovation sociale, quel que soit leur statut (entreprise, association, SCOP...), dont le siège social se situe dans la Région Hauts-de-France.

PERMANENTS

La ministre chargé de l'énergie a lancé le premier appel d’offres sur la réalisation et l’exploitation d’installations de production d’électricité, situées en métropole continentale, qui utilisent les énergies renouvelables (au sens de l’article L211-2 du code de l’énergie) dont une partie de la production est auto-consommée, et dont la puissance est comprise entre 100 et 500 kW (définition de puissance qui pourra varier selon les filières). L’appel d’offres porte sur une puissance totale de 450 MW répartie en 9 périodes de candidature de 50 MW chacune.
 Les lauréats  bénéficient d’un contrat de complément de rémunération selon les conditions énoncées dans le cahier des charges. A noter qu'une majoration du prix de référence est prévue pour les investissements participatifs portés par des collectivités, des sociétés, des coopératives ou des personnes physiques.
 

Plus d'informations et cahier des charges disponible sur : http://www.cre.fr/documents/appels-d-offres/appel-d-offres-portant-sur-la-realisation-et-l-exploitation-d-installations-de-production-d-electricite-a-partir-d-energies-renouvelables-en-autoconsommation-et-situees-en-metropole-continentale

Site officiel de la CRE (http://www.cre.fr/documents/appels-d-offres) : dépôt des offres, questions/réponses ;

Contact DREAL Hauts-de-France : alexis.drapier@developpement-durable.gouv.fr (03 20 13 65 51).

Le Centre Commun de Recherche (CCR, acronyme anglais JRC, pour Joint Research Center), laboratoire de recherche scientifique et technique de l'Union européenne, a ouvert un appel à manifestation d’intérêt visant à stimuler la coopération thématique interrégionale dans le cadre de la Plateforme de spécialisation intelligente pour l’énergie. La Plateforme européenne de spécialisation intelligente pour l’énergie (S3P Énergie, S3 pour Smart Specialization Strategy) a pour objectif d’aider les régions à coordonner, rationaliser et planifier leurs stratégies énergétiques.

  • Appel à projet est permanent « Mets la transition dans ton quartier »

L’appel à projet « Mets la transition dans ton quartier » porté par la MEL dans le cadre de son Plan Climat-Énergies Territorial soutient des initiatives de transition citoyennes, d’intérêt collectif qui répondent concrètement aux enjeux de la transition énergétique, écologique et sociale, et qui favorisent le passage à l’action des citoyens. L’appel à projet est permanent ; les dossiers peuvent être déposés tout au long de l’année, de préférable avant le 13 mars ou le 17 juin, pour un financement en 2017. Tous les champs peuvent être couverts : faciliter la pratique du vélo ou de la marche, réduire et revaloriser ses déchets, économiser de l’énergie, produire et consommer local, être garant de la biodiversité …

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Pour améliorer l’adéquation valeurs / pratiques, valoriser ses plus-values (reconnaissance, visibilité), clarifier sa stratégie globale et renforcer un projet commun, améliorer son efficacité sociale, environnementale, économique, permettre aux salariés, bénévoles, partenaires, usagers, de s’approprier les enjeux ESS, mieux connaître d’autres acteurs ESS et participer à des dynamiques territoriales... entrez dans une démarche progrès en économie sociale et solidaire ! Consultez les documents :

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Lancement d'un fonds d'investissements de 50 millions d'euros dédié aux projets Troisième révolution industrielle pour bâtir une région durable et connectée

Retrouvez les Appels à Projets en cours portés par l'ADEME

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