Appels à projets
Mis à jour le 8 mars 2023
Découvrez une sélection d'appels à projets, appels à manifestation d’intérêt, appels à contributions... lancés par les partenaires de notre réseau en Hauts-de-France.
APPELS À PROJETS DE NOS PARTENAIRES
D'ici à 2024, une vingtaine de services administratifs de l’État quitteront leurs locaux actuels pour rejoindre le nouveau site situé à côté de la Porte des Postes à Lille. L'État, dans une dynamique d'économie circulaire, lance un appel à manifestation d'intérêt auprès des acteurs de l'économie circulaire pour collecter et valoriser le mobilier de près de 2000 postes de travail et de tous les locaux annexes ; acheter du mobilier issu du réemploi pour équiper le nouveau site de la Cité administrative.
MARS 2023
L'appel à projets du Fonds Économie Circulaire de l’ADEME soutient financièrement la production de matières premières de recyclage (MPR) et leur incorporation dans leurs produits par les transformateurs et metteurs en marchés.
Cet appel à projets de l'ADEME apporte un soutien financier aux collectivités pour mener des études permettant d’identifier des actions concrètes d'amélioration de la qualité de l’air. Le dépôt des candidatures : jeudi 16 mars et jeudi 25 mai 2023.
Les candidatures pour la 29e édition des Trophées de l’Économie Responsable, organisées par le Réseau Alliances, sont ouvertes ! Les entreprises et organisations du territoire (TPE, PME, ETI, grande entreprise ou entrepreneurs, structures de l’ESS, toute activité confondue) sont invitées à candidater dès à présent.
Pévèle Carembault lance un appel à candidatures aux futurs résidents de Terrabùndo, le nouvel espace de rencontres, de bureaux et de coworking au service de l’économie circulaire en Pévèle-Carembault, situé à Ennevelin.
Le programme Thèses vise à renforcer les capacités de recherche au plan national sur les domaines d'intervention de l'agence. Les projets de thèse attendus doivent associer un candidat, un laboratoire d'accueil, un directeur de thèse et un partenaire cofinanceur (public ou privé) : le montant du cofinancement ADEME étant à hauteur de 50 % de la rémunération du doctorant.
La Délégation pour l’action extérieure des collectivités territoriales (DAECT), lance un nouvel appel à projet intitulé « Sécurité Alimentaire 2023 » destiné à mettre en lumière les initiatives portées par les collectivités territoriales françaises (CTF) métropolitaines et ultramarines qui mènent des projets dans le cadre de partenariats de coopération décentralisée avec des autorités territoriales étrangers. Celui-ci permet de soutenir financièrement des projets ayant pour objectif principal le développement des actions qui permettent d’accroître le niveau de sécurité alimentaire.
Le label Euralens distingue et accompagne depuis 2012 des projets d’excellence qui incarnent la transition, au sens large, du territoire du Pôle Métropolitain de l’Artois (PMA). Le label est ouvert à tous les acteurs du territoire, que vous soyez professionnels, membres d’une association, habitants, collectivité territoriale, etc. Vous portez un projet ou une initiative en cours de définition, en cours de réalisation ou déjà réalisé mais nécessitant un surcroît d’accompagnement pour réussir à atteindre ses ambitions de départ ? Votre projet vise à contribuer à la transformation du territoire et à son passage d’un archipel noir à un archipel vert ? Présenter une candidature !
Cet AMI de la Métropole européenne de Lille (MEL) est destiné à structurer, mettre en réseau et promouvoir l’offre d’accompagnement des entreprises pour contribuer à la transition écologique et à la sobriété énergétique.
AVRIL 2023
Depuis 2019, la Communauté d'agglomération Lens-Liévin (CALL) sensibilise les acteurs de son territoire et le grand public à l’Alimentation Durable au travers de son SATD (Système Alimentaire Territoriale Durable). Pour développer et diversifier cet aspect, l'agglomération cherche à identifier des structures capables de proposer des outils de sensibilisation sur ce thème (ateliers, conférences, expositions…).
L'ADEME et Ecopal proposent cet appel à projets ayant pour objectif d’accompagner les investissements nécessaires à l’industrialisation de nouvelles capacités sur la chaîne de recyclage des plastiques, composites et élastomères, du tri à l’incorporation de matière recyclée.
Face à l’augmentation des risques de sécheresse et de précipitations plus variables et intenses, un ensemble de solutions sont à déployer pour rendre l’agriculture plus résiliente. Cet appel à projet lancé par l'Agence de l'eau Artois-Picardie met l’accent sur les économies d’eau ainsi que la protection des sols. Tous types de structures situées dans le bassin Artois-Picardie sont éligibles : collectifs d’agriculteurs labellisés ou non (GIEE, CUMA, CETA...), associations ou syndicats, coopératives, négoces, industries, centres de gestion, distributeurs, chambres d’agriculture, instituts techniques agricoles et organismes de développement agricole, collectivités territoriales, établissements d’enseignement agricole.
Dans le cadre du dispositif ACTEE (Action des collectivités territoriales pour l'efficacité énergétique), la démarche ETRIER permet d'accompagner les communes rurales de moins de 3 500 habitants.
JUIN 2023
Le pôle de compétitivité TEAM2 accompagne les PME des Hauts-de-France dans une démarche d’économie circulaire et de valorisation des ressources à travers le dispositif IMPEC PME. Les entreprises pourront bénéficier d’un accompagnement personnalisé d’une dizaine de jours.
DÉCEMBRE 2023
Dispositif inédit, le fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires, aussi appelé « Fonds vert », va aider les collectivités à renforcer leur performance environnementale, adapter leur territoire au changement climatique et améliorer leur cadre de vie. Il est doté de 2 milliards d'euros de crédits déconcentrés aux préfets pour le financement des projets présentés par les collectivités territoriales et leurs partenaires publics ou privés. 13 aides sont liées au programme et sont précisées au travers de 13 cahiers d’accompagnement synthétiques (8 à 10 pages) qui précisent le contexte, la nature des projets éligibles, les porteurs de projets ciblés, les montants de subventions attribuables, les modalités de candidature.
Pour les Hauts-de-France, la mesure du Fonds vert dédiée aux friches constitue une priorité et une enveloppe de 40 M € lui est réservée. Sont éligibles les projets de recyclage d’une friche dans le cadre d’une opération d’aménagement : projet à vocation économique, résidentiel, équipement public, action de renaturation ou projet présentant une vocation mixte. Les projets de reconversion attendus peuvent couvrir tous types d’usage, pérenne ou transitoire.
Appels à projets PERMANENTS
La Région Hauts-de-France est engagée à soutenir et accompagner l’éducation de la jeunesse. Parmi les moyens dont elle dispose pour mener à bien cet objectif, figure le dispositif Génération+ qui cherche à doter les lycées de ressources financières supplémentaires pour la mise en œuvre de projets pédagogiques ambitieux. Parmi les thématiques priorisées, la Région a souhaité faire figurer rev3, la déclinaison en Hauts-de-France de la Troisième Révolution Industrielle. L’appel à projets Génération+ rev3 vise ainsi à faire connaître et partager cette dynamique de transition initiée en 2013.
Le programme ACTEE, Action des Collectivités Territoriales dans l'Efficacité Énergétique, vise à partager aux collectivités et ceux qui les accompagnent des outils d'aide au passage à l'acte dans la rénovation énergétique des bâtiments publics. Il organise régulièrement des appels à manifestation d'intérêt (AMI), sur un type de bâtiment, et finance les études, postes d'économes de flux accompagnant la réflexion en complément des CEP, et équipements permettant de préparer le passage à l'action.
Pour définir une stratégie d'intervention efficace, qui permet de rassembler les partenaires autour du projet, des études préparatoires sont indispensables. L'Anah peut participer à leur financement, il faut pour cela vous adresser à votre Direction départementale des territoires (DDT). Celle-ci met à votre disposition les outils statistiques et méthodologiques nécessaires pour bien calibrer les besoins de rénovation énergétique du parc privé sur votre territoire.
La Région Hauts-de-France lance un appel à manifestation d'intérêt pour recenser l'ensemble des projets pouvant participer au développement des filières d'alimentation de proximité. Elle souhaite agir pour le développement d’un approvisionnement en circuits courts et de proximité, dans la filière alimentaire régionale, en favorisant la rencontre de l’offre et de la demande. Faites-vous connaître en répondant à l’Appel à manifestation d’intérêt « Je mange local » !
Introduits par la Loi d’Avenir pour l’Alimentation, l’Agriculture et la Forêt d’octobre 2014, les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) visent à « rapprocher les producteurs, les transformateurs, les distributeurs, les collectivités territoriales et les consommateurs, et à développer l’agriculture sur les territoires et la qualité de l’alimentation ». Un PAT est entendu comme un projet global visant à renforcer l’agriculture locale, l’identité culturelle du terroir, la cohésion sociale et la santé des populations pour une articulation renforcée entre « bien produire » et « bien manger » (agro-écologie, circuits courts, éducation à l’alimentation, agritourisme, etc.).
Le dispositif de labellisation des PAT identifie et recense les démarches PAT et en assure la visibilité aux niveaux régional et national. Il permet aux porteurs de projets d’avoir accès à la marque collective « PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL reconnu par le ministère de l’agriculture » et au logo associé. Le réseau ainsi créé contribue à un échange de bonnes pratiques entre les acteurs et à un soutien méthodologique. Il favorise aussi l’émergence de nouveaux Projets Alimentaires Territoriaux. La labellisation est attribuée pour une durée de 3 ans, reconductible sous conditions mais n’apporte pas de financements spécifiques.
Le dossier de candidature peut être déposé tout au long de l’année à la Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (DRAAF).
Le Centre Commun de Recherche (CCR, acronyme anglais JRC, pour Joint Research Center), laboratoire de recherche scientifique et technique de l'Union européenne, a ouvert un appel à manifestation d’intérêt visant à stimuler la coopération thématique interrégionale dans le cadre de la Plateforme de spécialisation intelligente pour l’énergie. La Plateforme européenne de spécialisation intelligente pour l’énergie (S3P Énergie, S3 pour Smart Specialization Strategy) a pour objectif d’aider les régions à coordonner, rationaliser et planifier leurs stratégies énergétiques.
L’appel à projet « Mets la transition dans ton quartier » porté par la Métropole Européenne de Lille dans le cadre de son Plan Climat-Énergies Territorial soutient des initiatives de transition citoyennes, d’intérêt collectif qui répondent concrètement aux enjeux de la transition énergétique, écologique et sociale, et qui favorisent le passage à l’action des citoyens. Tous les champs peuvent être couverts : faciliter la pratique du vélo ou de la marche, réduire et revaloriser ses déchets, économiser de l’énergie, produire et consommer local, être garant de la biodiversité …
Pour améliorer l’adéquation valeurs / pratiques, valoriser ses plus-values (reconnaissance, visibilité), clarifier sa stratégie globale et renforcer un projet commun, améliorer son efficacité sociale, environnementale, économique, permettre aux salariés, bénévoles, partenaires, usagers, de s’approprier les enjeux ESS, mieux connaître d’autres acteurs ESS et participer à des dynamiques territoriales... entrez dans une démarche progrès en économie sociale et solidaire avec l'APES !
Faute d’investissements, bâtir une région des Hauts-de-France plus durable et plus connectée relèverait de la seule déclaration d’intention. Pour réussir la métamorphose du tissu économique régional, le Conseil régional et les CCI Hauts-de-France se donnent les moyens de #rev3 et élargissent la palette du financement, en créant un fonds d’investissement entièrement dédié aux projets Troisième Révolution industrielle – une première en France.